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ENTRE :

La Société ayant acquis le logiciel Turtle désignée ci-après « le client », d'une part,

ET :

La Société JML Technologies, d'autre part.

 

Article 1 – Objet

Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société JML Technologies assiste le client dans son installation et son utilisation du logiciel Turtle. Les conditions décrites ci dessous s'appliquent aux contrats souscrits pendant l'année.

Article 2 – Durée du contrat d'assistance

Le contrat d'assistance est souscrit pour une durée variable. La première année qui suit la date d’installation du logiciel est gratuite. Une année d’assistance est en effet incluse dans l’achat de la licence du logiciel au titre de la garantie.

Article 3 – Type de contrat

Il n'y a qu'un seul type de contrat d'assistance Turtle.

Article 4 – Portée du contrat

Un contrat ne concerne qu'une seule installation Turtle dans un seul magasin.

Article 5 – Prolongation de contrat

Si dans les 90 jours suivant l'échéance d'un contrat, une suite lui est donnée, on parle de prolongation de contrat. Dans ce cas Une remise de 20% est automatiquement accordée.

Au delà de ces 90 jours, il s'agit d'un renouvellement et c’est le tarif normal qui est appliqué.

Article 6 – Transmission du contrat d'assistance.

Le contrat d’assistance n’est pas transmissible entre sociétés.

En cas de cession du système informatique (matériel et licence Turtle) la date d’échéance devient la date de cession du système informatique. Le contrat d’assistance en cours est rompu et l'éventuelle durée restante est perdue. La particularité "prolongation" s'applique malgré tout dans ce cas.

Article 7 – Services associés au contrat d'assistance

Assistance téléphonique.

L'assistance téléphonique est utilisable de 11h à 23h tous les jours sauf interruptions exceptionnelles. Intervention rapide. Il possible de contacter l'assistance par téléphone, Mail, Skype. Toutes ces coordonnées sont indiquées dans la boite « à propos » du logiciel.

En cas de non réponse au téléphone, JML Technologies vous rappel aussi rapidement que possible. (uniquement si le numéro d'appel est identifié comme étant une des lignes fixes du magasin).

Intervention sur le système informatique.

Il n'y a jamais d'intervention physique sur le système informatique du client. Toutes les interventions se font à distance grâce à la télémaintenance. Le système de télémaintenance du client doit donc toujours être opérationnel.

Mise à jour du logiciel:

Les mises à jour du logiciel Turtle ne font pas l’objet d’une facturation particulière, elles sont incluses dans le contrat d’assistance. La fréquence de ces mises à jour est variable.

Prise en compte d'évolutions souhaitées:

Turtle est en constante évolution. Si vous souhaitez voir apparaitre une nouvelle fonction dans Turtle, il vous suffit de nous la décrire précisément (par Email de préférence). Après évaluation de son intérêt et de sa faisabilité par JML Technologies, elle pourra être intégrée dans une prochaine version du logiciel.

Changement de pack Turtle:

Le logiciel Turtle se décline en 4 modèles appelés "Pack". Les packs se différencient par le nombre de fonctions disponible à l'utilisateur. Le cout du passage d'un pack à un autre correspond exactement à la différence de prix entre les 2 packs.

Fonctions supplémentaires internet Turtle:

En plus des fonctions contenues dans les "Pack", l'adhésion au contrat d'assistance donne accès aux fonctions internet de Turtle. Ces fonctions ne sont disponible que si la connexion internet fonctionne.

Site web marchand:

L'utilisation du site web marchand nécessite un contrat d'assistance en cours de validité. Le site fonctionnera jusqu'au dernier jour de la période souscrite pour l'assistance.

Transfert de carte article:

La mise en place d'une nouvelle carte article peut être longue et fastidieuse. Il est plus simple d'effectuer ces modifications à partir d'un autre ordinateur que ceux de l'exploitation puis de transférer

ces informations en une seule fois grâce au transfert de carte article.

Géolocalisation:

Turtle établi un lien direct entre une adresse et l'outil "Google Maps". Cette fonction est accessible à partir de la fenêtre de prise de commande, de la liste des courses, du poste livreur et des fiches voies.

"Google Maps" est un outil mis à disposition gratuitement par Google. Si Google change les conditions d'utilisation de ce service (disponibilité, coût), alors il en sera de même pour les fonctions Turtle qui utilisent ce service.

L'absence de contrat d'assistance vous prive des fonctions de géolocalisation de Turtle mais pas de l'accès à "Google Maps" lui même.

Mise à jour automatique:

Turtle vous averti lorsqu'une mise à jour du logiciel est disponible, il ne vous reste plus qu'a accepter de l'installer.

Article 8 – Limites du contrat d'assistance

Le contrat d'assistance se limite à assurer le bon fonctionnement du logiciel Turtle.

Le matériel, les logiciels systèmes (OS, pilotes, réseaux,…) sont de la responsabilité de l’installateur du matériel. Toutefois en cas d’anomalie de fonctionnement, JML Technologies fera un premier diagnostique sur ces éléments ce qui facilitera l’intervention d’un tiers.

JML Technologies se réserve le droit de ne pas accepter la souscription du contrat d'assistance dans le cas d'un environnement défavorable ou si les conditions d'utilisation de l'informatique ne se font pas de manière satisfaisantes.